Accueil > Comptes rendus > CONSEIL MUNICIPAL

FINANCES :

- Budget annexe d'assainissement :

• - Approbation du compte de gestion 2009 du receveur municipal - M49-
• - Approbation du compte administratif 2009 - Affectation du résultat 2009 - Vote du budget primitif 2010

- Budget annexe Les Terrasses du Moulin :

• - Approbation du compte de gestion 2009 du receveur municipal du - M14-
• - Approbation du compte administratif 2009 - Affectation du résultat 2009 - Vote du budget primitif 2010

- Dépenses d’Investissement – Autorisation de paiement pour l’exercice 2010.

-Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la fourniture et la pose de protection sur les vitrauxde l’église de Saint-Jean.

-Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement pour l’aménagement du parking duChamp de Foire

-Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’entretien du sentier pédestre de l’Oisilière

-Fixation du montant annuel attribué par élève fréquentant l’école publique l’Odyssée

-Remboursement des frais occasionnés pour les chiens recueillis à la fourrière municipale

AMENAGEMENT :

-Choix du bureau d’études chargé de la modification du POS pour le projet de Loisirs au site des VeillesRues

ASSAINISSEMENT :

-Choix du bureau d’études chargé des études préalables à l’assainissement des eaux usées